Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ECONOMIC
SEPAM PASCUSSI ET CIE

Numéro de dépôt :
1435295
Date de dépôt :
09/10/1986
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
09/10/2006

Présentation de la marque LES ECONOMIC

Déposée le 9 octobre 1986 par la société SEPAM PASCUSSI ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LES ECONOMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEPAM PASCUSSI ET CIE domicilié(e) Route d'Avignon, 84520 ALTHEN-LES-PALUDS (dossier no 2073780) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 427 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2073780) - France.

La marque LES ECONOMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ECONOMIC est expirée depuis le 9 octobre 2006.

SEPAM PASCUSSI ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LEGUM'EXPRESS , PASCUSSI , TOUTPRETTOUTFRAIS , LI PROUVENCO , LE TEMPS DE VIVRE


SEPAM PASCUSSI ET CIE - Route d'Avignon, 84520 ALTHEN-LES-PALUDS (dossier no 2073780) - France - SIREN 329427645


PATCO S.A. - (dossier no 2073780) - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 1996 n°2073780 - Publication au BOPI 1996-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, sauces à salade, conserves.Farines et préparations faites de céréales, sauces, épices. Produits agricoles, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux Boissons de fruits et jus de fruits, sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.